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Carlos Ghosn de Nissan en garde à vue au Japon

Arrêté une fois de plus en raison de nouvelles accusations

Arrêté une fois de plus en raison de nouvelles accusations

Le monde de l’industrie automobile était sous le choc le mois dernier lorsque l’ancien président de Nissan, Carlos Ghosn, a été arrêté en raison d’allégations de fraude fiscale. Cette fois-ci, celui qui a sauvé Nissan au début des années 2000 a été inculpé par les procureurs de Tokyo, au Japon, pour avoir dissimulé des revenus durant de nombreuses années. L’ancien membre du conseil d’administration Greg Kelly et Nissan ont également été accusés.

Selon un communiqué de presse publié récemment au Japon, Nissan affirme que les deux dirigeants ont été accusés d’avoir enfreint la Financial Instruments and Exchange Act du pays (la loi sur les instruments financiers et la bourse), plus précisément l’article concernant les fausses déclarations dans les registres annuels de valeurs mobilières. Nissan a reconnu qu’elle avait également été accusée pour la même infraction.

« Nissan prend cette situation très au sérieux », a déclaré l’entreprise dans son communiqué de presse. « Les fausses déclarations dans les registres annuels de valeurs mobilières nuisent grandement à l’intégrité des déclarations publiques de Nissan sur les marchés des valeurs mobilières, et la société exprime ses plus profonds regrets. Nissan poursuivra ses efforts en vue de renforcer sa gouvernance et sa conformité, notamment en divulguant avec exactitude l’information de l’entreprise. »

Selon des médias japonais, les procureurs accusent les parties soupçonnées d’avoir omis de déclarer environ 5 milliards de yens (58,9 millions de dollars au taux de change actuel) pour les années financières 2010 à 2014. De nouvelles allégations soutiennent que M. Ghosn et M. Kelly ont également omis de déclarer des revenus entre 2015 et 2017, ce qui a mené à la nouvelle inculpation des deux hommes. Selon Automotive News, le système judiciaire japonais permet aux suspects d’être arrêtés plusieurs fois pour différents motifs, et ce, même s’ils sont déjà détenus. Chaque arrestation réinitialise le processus de détention et prolonge la période d’emprisonnement jusqu’à 20 jours. M. Ghosn est détenu depuis son arrestation initiale le 19 novembre et continue de nier les accusations. La nouvelle arrestation signifie qu’il pourrait être emprisonné jusqu’au 30 décembre.

Toutefois, les procureurs ont peut-être de la difficulté à obtenir une condamnation, comme l’a suggéré à Automotive News l’ancien procureur de Tokyo chargé des enquêtes spéciales, Masaru Wakasa. Voyez-vous, les 9 milliards de yens que M. Ghosn a omis de déclarer durant ces huit années seraient une rémunération différée qui lui aurait été versée après sa retraite. Les procureurs doivent prouver que tant le montant que le moment des paiements futurs sont certains et que Nissan était tenue de déclarer les paiements dans ses états financiers. La poursuite estime que Nissan aurait dû déclarer la rémunération différée même si elle n’avait pas encore été versée parce qu’elle représente un passif futur que les parties prenantes devraient connaître. Selon des sources qui connaissent bien l’enquête, M. Ghosn et M. Kelly ont admis que les rémunérations différées n’avaient pas été entièrement divulguées dans les rapports financiers, mais ils estiment que c’était inutile parce que le montant n’était pas finalisé.

Un groupe de trois juges décidera si M. Ghosn, M. Kelly et Nissan sont coupables. La date du procès n’a pas encore été déterminée. Automotive News rapporte que M. Ghosn sera probablement arrêté de nouveau (encore) pour différentes accusations, ce qui pourrait le garder en détention jusqu’au début de 2019.

Source(s) : Nissan et Automotive News (abonnement obligatoire)